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 Premier pas vers un procès du crash aux Etats-Unis

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nath
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MessageSujet: Premier pas vers un procès du crash aux Etats-Unis   Ven 7 Mar - 18:44

Les proches de victimes souhaitent un procès aux Etats-Unis, où la responsabilité de Boeing pourrait être mise en cause. La cour d'appel de Paris leur donne raison.
L'accident, survenu en 2004, avait coûté la vie à 148 personnes, dont 134 Français.


La cour d'appel de Paris donne raison aux familles des victimes du crash de Charm el-Cheikh, qui souhaitent voir dépayser le procès civil aux Etats-Unis. Dans ce pays, estiment-elles, la responsabilité de Boeing pourrait être mise en cause.

En première instance, le 27 juin 2006, le tribunal de Bobigny avait pourtant jugé irrecevable la demande des familles des victimes d'écarter sa compétence au profit de la juridiction américaine. Mais ce jeudi, la première chambre civile de la cour d'appel de Paris "a infirmé ce jugement", une décision qui réjouit les avocats des familles.

"C'est la porte ouverte à un retour du dossier aux Etats-Unis", a reconnu pour sa part Me Denis Chemla, avocat de l'équipementier aéronautique américain Honeywell. "Nous allons étudier l'arrêt et décider si nous formons ou non un pourvoi en cassation", a-t-il ajouté.

L'hypothèse de la responsabilité du constructeur du 737 qui s'était abîmé en mer au large de la station balnéaire égyptienne le 3 janvier 2004, faisant 148 morts dont 134 Français, n'a pour l'instant été établie ni dans l'enquête égyptienne ni dans celle du Bureau d'enquêtes et d'analyses français qui a mis en cause le pilote. Or pour les avocats des familles, un dépaysement du volet civil du dossier devant un juge américain "aboutirait inévitablement à la mise en évidence de défauts de fabrication" de l'appareil.

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